Achats Marchés

Document Les textes législatifs et réglementaires en cours de préparation.
Auteur : Pôle Conseil Achats-marchés <pdmSPAMFILTER@ucanss.fr>

La Direction des affaires juridiques communique sur le portail du ministère de l'Economie de l'Industrie et de l'Emploi la liste des textes en cours de préparation.



Document Bulletin d'information de la CCMOSS
Auteur : Secrétariat de la CCMOSS <ccmossSPAMFILTER@ucanss.fr>

Bulletin d'information N° 9 de la CCMOSS



Document Rapport d'activité sur l'achat à la Sécurité sociale en 2009
Auteur : Secrétariat de l'Observatoire de l'Achat <observatoire-achatSPAMFILTER@ucanss.fr>

L'Observatoire de l'Achat publie les chiffres issus du recensement des marchés notifiés en 2009.



Document Seuil de recensement de l'année 2010
Auteur : Secrétariat de l'Observatoire de l'Achat <observatoire-achatSPAMFILTER@ucanss.fr>

Rappel : le seuil de recensement de l'année 2010 est fixé à 20 000 € HT.

Recensez vos marchés au fur et à mesure de leur notification, n'attendez pas la fin de l'année.